
Règlement intérieur - Ecole
Préambule
Bien que détaillé, ce règlement n’a pas prétention d’être exhaustif et ne saurait remplacer l’esprit dans lequel il a été conçu : celui de l’institution, et du projet d’évaluation remis chaque année aux familles. Le présent document définit les orientations imposées par la vie de groupe à l’intérieur des locaux et aux abords de l’Institution.
L’adhésion à ce règlement est indispensable à toute inscription. Cette adhésion figure sur le contrat de scolarisation signé par le responsable légal de l’élève.
Nul ne peut prétendre l’ignorer.
Règlement
L’école Sainte-Céline est une école privée d'enseignement catholique, sous contrat d'association. De fait, dans l'horaire hebdomadaire légal de 24h de cours, est ajoutée une heure supplémentaire de culture religieuse. Lors de l'inscription, les parents acceptent le caractère propre de l'Etablissement. L’Institution Sainte Céline fait des propositions de la foi, n’impose à ses élèves ni croyance, ni pratique religieuse mais demande à chacun de respecter ce caractère propre.
Ecole Catholique ouverte à tous, l’Institution Sainte Céline est un lieu privilégié pour apprendre à respecter les autres (personnels de service, enseignants et camarades) avec toutes leurs différences, mais aussi le cadre de vie. Ce règlement intérieur, porté à la connaissance de tous, doit permettre de responsabiliser les élèves dans leur vie présente et future.
I - Horaires

II - Vie scolaire
1) Accueil
Les enfants sont accueillis à partir de 8h30, à l'ouverture de la grille. Les enfants de maternelle sont accueillis devant le vestiaire. Les enfants du primaire restent dans la cour jusqu'au début des cours. En début d'après-midi, l'accueil a lieu de 13h30 à 13h45 dans la cour pour tous les enfants.
Seuls les parents de maternelle sont autorisés à rentrer dans l'établissement pour déposer ou récupérer leur enfant devant le vestiaire. Les parents d’un enfant du primaire sont invités à attendre leur enfant sur la partie goudronnée devant l’école. La zone pavée doit rester libre, servant au flux des enfants lors des entrées et sorties de classe.
La grille est fermée de 8h45 à 11h45 et de 13h45 à 16h30. Toute communication pendant ces horaires passe par le secrétariat (01 60 23 58 48).
2) Respect des horaires
Quel que soit le mode de rentrée et sortie que vous choisirez pour votre enfant, nous vous demandons de bien vouloir vous organiser pour respecter scrupuleusement les horaires du tableau ci-dessus, soit:
- 17h maximum pour les enfants de primaire non-inscrits à la garderie ou à l'étude et 16h45 maximum pour les enfants de maternelle non-inscrits à la garderie. Ces derniers seront placés en garderie (facturée) en cas de retard.
- 19h maximum pour les enfants restés en garderie. Des retards fréquents pourront amener la Direction à radier les enfants des structures d'accueil. En cas de retard à la garderie, les enfants seront conduits à la gendarmerie.
3) Absences et retards
La fréquentation scolaire est obligatoire pour tous les enfants inscrits. Elle respectera le calendrier spécifique de l'école.
Les absences doivent être tout à fait exceptionnelles. La famille doit alors prévenir le secrétariat avant 9h30 ou 14h et la justifier sur Ecole Directe ou par téléphone au 01 60 23 58 48.
En cas de retard, les enfants seront déposés sur le temps de récréation pour le matin : 10h15-10h45 et l’après-midi 15h30-15h45. Pour les rendez-vous médicaux sur le temps scolaire, l’après-midi, votre enfant devra être récupéré soit à 12h soit à 13h30 et ne pourra revenir qu’à la récréation.
Les demandes d’absences autres que celles liées à l’article L 131-8 du code de l’éducation devront faire l’objet d’un courrier au Directeur des services académiques de l’éducation nationale sous couvert de la direction.
Toute sortie à caractère exceptionnel, en dehors des horaires d’ouverture des portes, doit être signifiée par un mot via Ecole Directe.
Les activités inscrites au programme officiel des classes et les sorties pédagogiques sur temps scolaire sont obligatoires. Toute dérogation devra être justifiée par écrit, accompagnée d’un certificat médical pour les activités sportives.
En cas de fréquentation irrégulière non justifiée, un signalement sera effectué auprès de l'Inspection académique. Une radiation de nos listes pourra être envisagée.
Lors de l'absence d'un enseignant, la présence des élèves est obligatoire. La Direction s'efforcera de le remplacer au mieux en fonction de la durée de l'absence.
4) Sorties
En début d'année, les parents doivent informer des modalités d'arrivée et de sortie de leur enfant, en précisant notamment toutes les personnes susceptibles de venir le récupérer. L'enfant ne sera en aucun cas remis à une personne non autorisée.
Les parents des enfants des classes maternelles sont attendus à la porte du vestiaire (MS/GS) ou de leur classe (PS/MS) à partir de 11h50 et de 16h35. La garderie débutera à 16h45.
Les élèves des classes primaires sont accompagnés en rang par l'enseignant jusqu'à la grille où les personnes responsables (voir fiche des sorties) les y attendent.
Tout enfant sorti de l’école est sous la responsabilité de l'adulte accompagnateur. Un enfant ne pourra repartir seul qu'avec une autorisation écrite de ses parents.
Afin de respecter les règles du plan Vigipirate, l'espace pavé situé devant la grille doit rester constamment dégagé. Il est réservé aux enfants lors des entrées et sorties, ce qui, en outre, permet aux enseignantes de mieux repérer la personne qui vient chercher l'enfant et assure un meilleur flux de ces entrées et sorties.
Les parents (ou autre personne responsable) doivent être joignables à tout moment de la journée.
5) Services de garderie et Etude
La garderie du soir a lieu à l’école, de 16h45 à 19h pour les élèves inscrits ou pour ceux détenteurs d’une carte d’accès. Toute heure commencée est due.
L'étude du soir pour les élèves du CP au CM2 inscrits, a lieu à l’école, de 17h00 à 18h00. Contrairement à la garderie, les enfants inscrits à celle-ci ne peuvent pas la quitter avant l'heure de fin, soit 18h. Tout élève qui n’est pas parti à 18h, sera placé en garderie.
6) Cantine
Les enfants inscrits à la cantine doivent respecter les règles de vie spécifiques à celle-ci:
- se laver les mains et si besoin, passer aux toilettes avant de prendre place dans le réfectoire.
- rester assis tout le long du repas et ne sortir qu'avec l'autorisation des responsables et en suivant leurs consignes.
- garder sa place propre, placer ses déchets dans le récipient à cet effet, ranger assiette, verre et couverts en bout de table.
- rester calme et s'exprimer sans crier, dans le respect de tous.
Les repas doivent rester des moments agréables pour chacun. Tout débordement ou non-respect du règlement ci-dessus, pourra entrainer la radiation de l'enfant du service de restauration.
Aucun repas spécial (mis à part le régime sans porc ou celui sans viande choisi lors de l’inscription/réinscription) ne sera servi à un enfant sauf en cas de PAI dûment complété et signé par le médecin. Dans ce cas, si l'enfant doit apporter son propre repas, ce dernier sera placé dans le réfrigérateur de l'école.
Un enfant externe ne sera accueilli exceptionnellement à la cantine que si le secrétariat est prévenu et que le règlement de 9,25 € a été effectué par e-paiement sur Ecole Directe ou par chèque, espèces, remis à Mme Elodie Catanzaro.
Hors PAI, l’enseignant ou les personnes responsables de la cantine ne sont pas habilités à distribuer des médicaments à l’enfant malade. Les parents devront prendre leurs dispositions pour garder leur enfant souffrant.
III - Vivre ensemble
Chacun doit se sentir responsable du cadre de vie : propreté des locaux, de la cour de récréation, des toilettes, respect du matériel et du mobilier. Les réparations de toute dégradation intentionnelle seront à la charge des parents.
Certains espaces de la cour, délimités par des barrières en bois, sont interdits (espace entre la grille et la barrière, espace des animaux, le porche sous le CP).
Pendant les récréations, des ballons en mousse, une table de ping-pong et un baby-foot sont à disposition des enfants. Sur la pause méridienne, selon la météo, des tricycles, des trottinettes, des paires d’échasses boîtes, des Swing Roller, des jeux de raquettes… peuvent être proposés aux élèves selon leur âge. Le matériel et les équipements mis à disposition, doivent être utilisés avec soin et en respectant les règles de sécurité liées à son usage. Tout objet dégradé devra être racheté.
Tout objet pouvant se révéler dangereux en collectivité (cutter, couteau...) ainsi que les téléphones portables, les MP3, les jeux électroniques, les nouvelles technologies … sont interdits à l’école.
De même, les cartes Pokémon, les billes, les jouets de la maison…. sont interdits. Seuls les élastiques et les cordes à sauter sont autorisés en respectant l’usage qui doit en être fait. Tout jouet ramené de la maison sera confisqué et restitué aux parents au terme de la semaine scolaire suivante.
L'enfant est responsable de ses affaires, y compris des manuels qui lui sont confiés pour l'année. Les affaires personnelles de l’enfant doivent être marquées à son nom. Les manuels prêtés doivent être rendus en l'état. Dans le cas contraire, le remboursement des livres dégradés sera demandé aux parents.
L’école ne peut être tenue pour responsable de la perte ou détérioration d’un objet de valeur (bijoux, vêtements de marque...)
Un comportement convenable etun langage correct sont demandés à l'intérieur de l'établissement et aux abords de ce dernier, envers toutes personnes : adultes, camarades, personnel de l'école...
La correction vestimentaire est de rigueur : pas de jean "déchirés", de jupes ou de vêtements trop courts... Il est préférable que les cheveux longs soient attachés.
Les enfants peuvent apporter des petites bouteilles d'eau ou une gourde. Un goûter raisonnable dont les enfants sont responsables peut être ramené uniquement pour les enfants allant à la garderie ou à l’étude . Afin de prévenir l'obésité comme préconisé par décret ministériel, toutes les sucreries (bonbons, chewing- gum, sucettes...) sont interdites à l'école. Les bonbons "mous" sont autorisés juste pour les anniversaires fêtés en classe.
Les récréations doivent permettre aux enfants de se détendre. Les jeux de ballon sont autorisés uniquement avec des ballons mousse, sauf par temps de pluie.
IV - Lien Famille Ecole
L'interlocuteur privilégié de votre enfant est son enseignant. Il peut vous recevoir, comme le chef d'établissement sur RDV demandé via Ecole Directe.
Les parents s'engagent à coopérer avec l'enseignant en cas de non-respect des règles de vie.
En cas de griefs entre enfants, les parents s'adressent exclusivement au personnel éducatif de l'école et non aux enfants concernés ou à ses parents.
Ils veillent également à ce que leur enfant ait bien tout son matériel pour travailler et à renouveler ce dernier le cas échéant.
V - Les évaluations
Les élèves sont régulièrement évalués pour faire le point des savoirs et des apprentissages qu’ils sont en mesure de maitriser. Ces évaluations donnent lieu à deux (PS) ou trois livrets de compétences sur l’année : vacances de Noël, de Pâques et fin d’année. Ces livrets sont consultables sur le site Ecole Directe avec un identifiant et un mot de passe qui vous sont donnés lors de la première année scolaire de votre enfant dans l’établissement et selon des dates notées dans le calendrier de chaque rentrée scolaire. Attention à bien noter cet identifiant et le mot de passe, ils sont attribués à l’arrivée de votre enfant et restent inchangés tout le long de sa scolarité dans l’établissement.
Les parents s'engagent à prendre connaissance des livrets de compétences de son enfant sur le site Ecole directe et aux périodes indiquées dans le courrier de rentrée.
VI - Lutte contre le harcèlement
Dans le cadre des règlements et lois visant à combattre le harcèlement scolaire et conformément à la loi du 2 mars 2022, « L’établissement s’engage à lutter contre toutes les formes de harcèlement par un plan de prévention et un protocole de traitement « accompagner les situations d’intimidations et/ou de harcèlement » (cf. annexe du présent Règlement intérieur)
VII - Les sanctions
Le Vivre ensemble nécessite discipline et respect mutuel, le travail scolaire, volonté et sérieux.
Lorsque ces points essentiels ne sont pas respectés et que le dialogue et l'explication ne suffisent pas, le personnel éducatif, l'enseignant ou le chef d'établissement peuvent être amenés à prendre des sanctions :
- Observation écrite envoyée via Ecole Directe sur votre messagerie.
- Exclusion de cours signalée via Ecole Directe.
- Avertissement écrit ou verbal
- Avertissement de comportement qui sanctionne un ensemble de manquements continus déjà signalés.
- Avertissement de travail qui sanctionne le manque d’investissement déjà signalé.
- Exclusion temporaire de 1 à 3 jours qui peut être prononcée après un conseil de discipline devant lequel les parents et leur enfant seront convoqués par lettre avec accusé de réception.
- En cas de faute lourde, le chef d’établissement peut prononcer une mise à pied à titre conservatoire dans l’attente de la tenue du conseil de discipline.
- Exclusion définitive peut être prononcée après un conseil de discipline.
- Changement de classe / Mise à l’écart
- Rencontre avec les parents
- Travail d’intérêt général
- 1 heure de retenue
- 2 heures de retenue
- 3 heures de retenue
- Non-réinscription
Le conseil de discipline, présidé par le chef d’établissement, est composé d’au moins un enseignant, au moins un parent d’élève et au moins un personnel Ogec. Si le conseil de discipline est une instance consultative, le Chef d’établissement prend la décision de la sanction. Si le conseil est décisionnaire, cela signifie que les décisions d’exclusion sont prises à la majorité des membres constituant ce conseil.
Après plusieurs manquements au règlement intérieur et/ou plusieurs exclusions temporaires, un nouveau manquement au règlement intérieur pourra être sanctionné par une non-réinscription. Les parents seront convoqués et la décision sera notifiée par lettre avec accusé de réception.
Ces sanctions, pour garder leur valeur éducative, ne seront prises qu'à titre exceptionnel. Elles répondront à un manque de travail, des indisciplines ou insolences répétées, un manque de respect, des dégradations, ... et seront appliquées selon la gravité de la faute.
Toutes ces règles ont été fixées pour assurer à chacun un climat de confiance et de sérénité.
L'élève et les parents s'engagent à respecter ce règlement, via les documents complétés et signés au moment de l'inscription (charte d'éducation, convention de scolarisation...)
VIII - La culture religieuse
Celle-ci est dispensée par les enseignants ou l'animatrice pastorale de l'Institution sur le temps réservé à cet effet et dans le cadre du caractère propre des établissements catholiques (25e heure hebdomadaire).
Il ne s'agit pas de "catéchisme" qui est dispensé par la paroisse mais d'une ouverture religieuse. Des célébrations ponctuent l'année scolaire (à la rentrée, à Noël, Pâques et en fin d'année). Des actions caritatives sont également proposées (récolte de denrées alimentaires à Noël, bol de riz à Pâques).
Ce règlement ne pouvant être exhaustif, tout ce qui n’est pas formellement autorisé est interdit.